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Comptes rendus

Retrouvez dans cette rubrique les comptes rendus du Conseil Municipal.

Conseil municipal du 5 octobre 2020 à 20 h 30
1- 20 h 30 - Présentation Etude Photovoltaïque par Thierry GILBERT (AURANCE ENERGIES)
2- Compte-rendu du CM du 10 juillet 2020,
3- Tout’Enbus : désignation de 2 titulaires + 2 suppléants,
4- Primes COVID du personnel communal,
5- Décision Modificative DM1 (M14),
6- Schéma général d’eau potable,
7- Schéma général d’assainissement.
Questions et informations diverses

PDF - 376.8 ko

Conseil municipal du 10 juillet 2020 à 18 h 00
1- Compte-rendu du CM du 29 juin 2020,
2- Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des Sénateurs du 27 septembre 2020,
3- Attribution du marché public des travaux de voirie,
4- Modifications du règlement de la cantine,
5- Modifications du règlement de la garderie,
6- Primes COVID du personnel communal.
Questions et informations diverses

PDF - 561.7 ko

Conseil municipal du 29 juin 2020 à 20 h 30
1- Compte-rendu du CM du 25 mai 2020,
2- Impôts locaux,
3- Subventions associations,
4- Budgets M14 + M49,
5- Révision des tarifs,
6- Signature du permis de construire n° 00722920D0003 « extension et rénovation des locaux du stade » et lancement de la procédure du marché public correspondant,
7- Désignation des Délégués intercommunaux dans les différentes structures auxquelles adhère la Commune,
Questions et informations diverses

PDF - 432.6 ko

Conseil municipal du 25 mai 2020 à 20 h 30
1- Compte-rendu du CM du 2 mars 2020,
2- Election du Maire,
3- Détermination du nombre d’Adjoints,
4- Election des Adjoints,
5- Lecture de la charte de l’élu local,
6- Indemnités de fonction des élus,
7- Election des commissions municipales,
8- Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO),
9- Détermination du nombre de membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS),
10- Election des membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS),
11- Délégations du conseil municipal au Maire,
12- Choix du film pour le cinéma en plain air du 27 juillet 2020 (sous réserve du Covid-19)
Questions et informations diverses

PDF - 718 ko

Conseil municipal du 02 mars 2020 à 20 h 30
1- Compte-rendu du CM du 16 décembre 2019,
2- Compte Administratif et Compte de Gestion 2019 M49 (Eau et Assainissement),
3- Compte Administratif et Compte de Gestion 2019 M14 (Budget principal),,
4- Renouvellement de la convention des activités de sensibilisation aux pratiques musicales 2020-2021 pour l’école,
5- Modification du règlement de la Cantine scolaire,
6- Convention avec 30 millions d’amis pour la stérilisation et d’identification des chats errants,
7- Adhésion au groupement de commandes du SDE 07 pour l’achat d’électricité.
Questions et informations diverses

PDF - 383 ko

Conseil municipal du 16 décembre 2019 à 20 h 30
1- Accueil et présentation d’Emeline SEVENIER, nouvelle Psychomotricienne au local communal partagé avec l’Ostéopathe,
2- Renouvellement de la convention de soutien financier 2020 avec le centre socioculturel Le Palabre d’Aubenas pour le Centre de Loisirs,
3- Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détails accordées par le Maire pour 2020,
4- Demande DETR 2020 pour travaux d’eau potable, d’assainissement et d’eaux pluviales du lotissement Prélafont,
5- Décision modificative n° 2 – M14,
6- Décision modificative n° 1 – M49.
Questions et informations diverses

PDF - 627.7 ko

Conseil municipal du 18 novembre 2019 à 20 h 30
1- Convention d’aménagement de l’espace de covoiturage avec Tout’Enbus,
2- Convention de déploiement de la fibre optique avec ADN,
3- Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire du personnel souscrite par le CDG07 avec la MNT pour le risque "Prévoyance" et approbation du montant de la participation financière de la commune ainsi que les modalités de versement,
4- Suppression de la régie d’avance,
5- Subvention sollicitée par la radio locale fréquence 07,
6- Cession d’une partie de la propriété "ex-JAUFFRES".
Questions et informations diverses

PDF - 403.9 ko

Conseil municipal du 2 septembre 2019 à 20 h 30
1- Rapport d’activité 2018 du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC),
2- Plan de formation mutualisé CNFPT des personnels communaux,
3- Plan Partenarial de Gestion des Demandes de logement social et d’information des demandeurs sur le territoire de la CCBA,
4- Réforme de la réorganisation du réseau des finances publiques (Trésor Public),
Questions et informations diverses

PDF - 321 ko

Conseil municipal du 8 juillet 2019 à 20 h 30
1- Règlement du cimetière, du columbarium et du jardin du souvenir,
2- Règlement de formation CNFPT des personnels communaux,
3- Transfert de la compétence éclairage public au SDE,
4- Modification des statuts de la CCBA « Gens du voyage »,
5- Répartition 2020 des sièges au Conseil communautaire de la CCBA,
6- Subvention sollicitée par le Mouvement contre le racisme et pour l’Amitié (MRAP Aubenas),
7- Décision Modificative n°1 du budget M14 – 2019,
8- Vente de terrain et maison « ex propriété JAUFFRES »,
Questions et informations diverses

PDF - 1.8 Mo

Conseil municipal du 15 avril 2019 à 20 h 30
1- Taux impôts locaux
2- Budget principal M14
3- Budget annexe M49
4- Non-valeur M14 + M49
5- Convention frais scolaires ULIS
6- Avis sur le projet de centre de tri des Ordures Ménagères de Lavilledieu
7- Avis sur le projet d’extension du périmètre Natura 2000
8- Commissions Communales (remplacement de Josiane CAMOIN)
Questions et informations diverses

PDF - 322 ko

Conseil municipal du 18 février 2019 à 20 h 30
1- Election d’un(e) nouvel(le) adjoint(e) au Maire suite à une démission
2- Nomination de Marie-Thérèse PONCE au bureau du CCAS
3- M14 Budget principal – Vote du compte administratif 2018
4- M49 Eau et Assainissement – Vote du compte administratif 2018
5- Vote des subventions 2019 aux associations
6- Demandes de subventions diverses
7- Interventions musicales en milieu scolaire pour l’année scolaire 2019-2020
Questions et informations diverses

PDF - 325.8 ko
CR 18 février

Conseil municipal du 17 décembre 2018 à 20 h 30
1- Créations de postes
2- 30 millions d’amis : convention de stérilisation et d’identification des chats errants
3- Travaux AEP, EU et eaux pluviales lotissement Prélafont – Demande DETR 2019
4- Construction Club House – Demande DETR 2019 et DSIL 2019
5- Validation du cahier des charges du projet de Centre Bourg
6- Avis du Conseil Municipal sur des demandes de l’association « Amicale Laïque »
7- Communication de la charte de gouvernance politique accompagnant l’exercice de la compétence « document d’urbanisme » et du bilan de l’exercice de la politique de l’urbanisme 2018 par la CCBA
Questions et informations diverses

PDF - 406.9 ko
CR 17/12/2018

Conseil municipal du 12 novembre 2018 à 20 h 30
1- Présentation du projet d’aménagement du Centre Bourg
2- M14 – Décision modificative n° 1 du budget principal
3- M14 – Tarifs applicables au 1er janvier 2019
4- M49 – Tarifs applicables au 1er février 2019
5- Recrutement de 2 agents recenseurs pour le recensement de la population 2019
6- Remboursement des frais de déplacement et de mission aux membres du Conseil Municipal et aux adjoints au Maire
7- Travaux logement communal T5 Chemin des Ecoles – Choix de l’entreprise
8- Contrat de maîtrise d’œuvre travaux AEP-EU et EP du lotissement Prélafont
9- Délégations de fonction du Maire
10- Blason de la commune
11- Avis du Conseil Municipal sur l’installation d’une fleuriste sur le domaine public communal
12- Demande de financement des tests psychométriques pour la psychologue de l’Education Nationale
13- Ouvertures dominicales 2019
14- Modification des délégués de la commune au Syndicat TOUT’ENBUS
15- Désignation du référent RGPD de la commune
16- Opposition au transfert de la compétence eau et assainissement à la CCBA à compter du 01/01/2020
17- Modification des statuts de la CCBA : compétence LAEP et Ludothèque
18- CCBA – Communication du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service de collecte des déchets
19- CCBA – Communication du rapport annuel 2017 sur la régie du SPANC
20- Communication du rapport annuel 2017 du Syndicat Intercommunal de transport urbain TOUT’ENBUS
Questions et informations diverses

PDF - 796.6 ko
Compte rendu du 12/11/2018

Conseil municipal du 9 juillet 2018 à 20 h 30
1- SDE07 – Demande de subvention éclairage du stade municipal Paul Névissas »
2- Délégation du Conseil Municipal au Maire – Droit de préemption
3- Tarifs cantine-garderie au 01/09/2018 et modification du règlement de la cantine scolaire
4- Assainissement collectif RN102 – Participation pour frais de branchement des immeubles existant
5- Tout’enBus – Demande d’adhésion de communes
6- Cinéma itinérant – Autorisation donnée au Maire pour la signature de la convention de partenariat
7- Demande terrasse restaurant « L’Authentique » sur la place de l’Eglise
8- Demande pose banderole publicitaire sur le délaissé du rond-point de Millet
Questions et informations diverses

PDF - 469 ko
CR 9 juillet 2018

Conseil municipal du 9 avril 2018 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Vote des impôts locaux 2018
2- M14 – Vote du budget 2018
3- M49 – Vote du budget 2018
4- Travaux AEP-EU et eaux pluviales lotissement Prélafont – Demande DETR 2018
5- Mises aux normes accessibilité des vestiaires du stade – Demande DETR 2018 et DSIL 2018
6- Travaux cimetière – Demande DETR 2018
7- Location salle du Conseil Municipal
8- Interventions musicales en milieu scolaire – Année scolaires 2018-2019
9- Assurance des risques statutaires – Convention de gestion avec le CDG07
10- SIVU des Inforoutes de l’Ardèche – Adhésions de collectivités
11- Extension des horaires de la garderie scolaire
Questions et informations diverses

PDF - 427 ko
Compte rendu du 09/04/2018

Conseil municipal du 26 février 2018 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- M14 – Vote du compte administratif 2017
2- M49 – Vote du compte administratif 2017
3- Vote des subventions 2018 allouées aux associations
4- Demande utilisation de la salle polyvalente par l’association « Les R’Crées de l’Amitié »
5- EPORA – Autorisation donnée au Maire pour la signature de l’avenant n° 1 à la convention d’études et de veille foncière
6- Autorisation donnée au Premier Adjoint, pour la signature du PC 007.229.18D0002
Questions et informations diverses

PDF - 311.7 ko
CR 26 février 2018

Conseil municipal du 22 janvier 2018 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Achat propriété JAUFFRES
2- Echange parcelles propriété ARMAND/Commune de St Didier sous Aubenas
3- CCBA – Poursuite de la procédure de révision du PLU par la commune
4- CCBA – Demande de délégation du droit de préemption urbain à la commune
5- Modification du règlement de la cantine scolaire

Questions et informations diverses

PDF - 237.4 ko
CR du 22/01/2018

Conseil municipal du 18 décembre 2017 à 20 h 30

Ordre du jour :

1- Convention de stérilisation et d’identification des chats errants
2- Avis sur les ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2018
3- Stade municipal – Construction d’un Club House : Demandes de subventions
4- Prise en charge des dépenses d’investissement 2018 avant le vote du budget
5- Avis sur la demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau pour la construction d’une nouvelle station d’épuration sur l’agglomération d’Aubenas
6- Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas – Transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu ou carte communale » au 1er janvier 2018
7- Plan Local d’Urbanisme – Poursuite de la procédure en cours
8- Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas – Transfert de la compétence « Création et gestion de maisons de services au public et définition des obligations de service au public y afférentes »
9- Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas – Définition des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers de la ZAE des Tuileries à Aubenas
10- Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas – Définition des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers de la ZAE de Ponson Moulon à Aubenas
11- Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas – approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées »
12- Motion de soutien aux bailleurs sociaux de l’Ardèche
13- Demande d’utilisation de la salle polyvalente par l’association APRRES
14- Amicale du Personnel du Bassin d’Aubenas (AMIBA) – Demande de subvention exceptionnelle
15- Demande de subvention des cadets du RCAV pour le projet « South Ardècho Cadets Rugby »
Questions et informations diverses

PDF - 786.9 ko
CR 18 décembre 2017

Conseil municipal du 25 septembre 2017 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Convention d’études et de veille foncière entre la commune, la commune d’Aubenas, la CCBA et l’EPORA
2- M14 – Tarifs applicables au 1er janvier 2018
3- M49 – Tarifs applicables au 1er février 2018
4- M49 – Décision modificative n° 1 du budget « eau et assainissement »
5- Echange de terrain de voirie avec les consorts ARMAND
6- Régularisation cession parcelle cadastrée section A n° 852 par ADIS à la commune
7- Ardèche Claire – Création de l’Etablissement Public Territorial du Bassin versant de l’Ardèche
8- Modification des statuts de la CCBA au 1er janvier 2018 : prise de la compétence GEMAPI
9- Communication du rapport d’activités 2016 de la médiathèque
10- Communication du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service de collecte des déchets
11- Communication du rapport d’activités 2016 du SPANC
Questions et informations diverses

PDF - 514.9 ko
CR 25 septembre 2017

Conseil municipal du 12 juin 2017 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Interventions musicales en milieu scolaire 2017-2018
2- Temps d’Activités Périscolaires 2017-2018 et garderie du mercredi midi
3- Mise en place du nouveau régime indemnitaire RIFSSEP
4- Tableau des effectifs – Créations et suppressions de postes
5- Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
6- Cinéma itinérant – Convention de partenariat 2017
7- Extension maison médicale – Contrat de bail du nouveau local
8- CCBA – Modification des statuts : Transfert de la compétence relative aux zones d’activités économiques communales au 1er janvier 2017
9- Elargissement chemin des Ecoles au droit de la propriété de M. GIBAUD Bernard
10- Demande de subvention Association ARDECH’ROLL
Questions et informations diverses

PDF - 1013.4 ko
CR du 12/06/2017

Conseil municipal du 10 avril 2017 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Vote des impôts locaux 2017
2- M14 Budget principal – Vote du budget 2017
3- M49 Budget eau et assainissement – Vote du budget 2017
4- Demande de subvention FREQUENCE 7
5- Contrat d’assurance des risques statutaires
6- Motion de soutien à l’antenne commerciale de l’ancienne gare SNCF d’Aubenas
7- Convention de stérilisation et d’identification des chats
Questions et informations diverses

PDF - 286.1 ko
CR 10 avril 2017

Conseil municipal du 20 février 2017 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- M14 – Vote du compte administratif 2016
2- M49 – Vote du compte administratif 2016
3- Vote des subventions 2017 aux associations de la commune
4- Autorisation donnée au Maire pour la signature d’une convention de passage dans le cadre des travaux AEP et EU de la RN102
5- Marché public travaux réseaux RN102 – 1ère tranche
Questions et informations diverses

PDF - 232.7 ko
CR 20/02/2017

Conseil municipal du 19 janvier 2017 à 20 h 30

Ordre du jour :

1- PLUi
2- Marché public extension maison paramédicale
3- Préparation de la fin du mandat
Questions et informations diverses

PDF - 117.4 ko
CR 19/01/2017

Conseil municipal du 12 décembre 2016 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- SIVU des Inforoutes de l’Ardèche – Retrait et adhésions de collectivités
2- Demande d’adhésion de la commune de Lavilledieu au périmètre intercommunal de la Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals
3- SDE 07 – Demande de subvention éclairage public
4- Travaux RN 102 – Demande de subventions DETR
Questions et informations diverses

PDF - 182.4 ko
CR 12 décembre 2016

Conseil municipal du 28 novembre 2016 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Budget principal M14 – Décision modificative n° 2
2- M14 – Tarifs communaux applicables au 1er janvier 2017
3- M49 – Tarifs eau-assainissement applicables au 1er février 2017
4- Travaux RN 102 – Résiliation du marché de travaux
5- Modification du règlement des Temps d’Activités Périscolaires
6- Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire pour l’année 2017
7- Avis sur la régularisation de la zone d’activités de Chamboulas située sur la commune d’Ucel
8- Fusion de la CCPAV avec la communauté de communes du Vinobre au 01/01/2017 : Répartition des sièges de conseillers communautaires – Nom du nouvel EPCI – Siège social
Questions et informations diverses

PDF - 285.8 ko
CR 28 novembre 2016

Conseil municipal du 19 septembre 2016 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunal (SDCI)
2- Motion contre le Groupement Hospitalier de Territoire
3- Demande d’adhésion de la commune de VESSEAUX au Syndicat Intercommunal de Transport Urbain Tout’enBus
4- Communication du rapport d’activité annuel 2015 du Service de Collecte des déchets de la CCPAV
5- Communication du rapport d’activité annuel 2015 du SPANC
6- Régularisation documents d’arpentage chemin de Saint-Pierre
7- Participations financières crèches
Questions et informations diverses

PDF - 277.1 ko
19 septembre 2016

Conseil municipal du 30 mai 2016 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Modification n° 3 du Plan Local de l’Urbanisme
2- Autorisation donnée au Maire pour la signature du permis de construire pour l’agrandissement de la maison médicale
3- Régularisation documents d’arpentage et élargissements
4- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals
5- Tableau des effectifs – Créations et suppressions de postes
6- Renouvellement contrat CUI – CAE
7- Cinéma itinérant : autorisation donnée au Maire pour la signature de la convention de partenariat, choix du film, tarifs et reversement des bénéfices au profit du CCAS
8- SDE07 – Demande subvention lampes éclairage public supplémentaires
Questions et informations diverses

PDF - 349.9 ko
30 mai

Conseil municipal du 4 avril 2016 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Vote des taux des impôts locaux 2016
2- M14 - Vote du budget primitif 2016
3- M49 - Vote du budget eau et assainissement 2016
4- Ecole - Sensibilisation aux pratiques musicales pour l’année scolaire 2016-2017
5- Autorisation donnée au Maire pour la signature de la convention de partenariat avec la crèche "La Maison des Coccinelles"
6- Transfert de l’exercice de la compétence IRVE au SDE07
Questions et informations diverses

PDF - 155.1 ko
4 avril 2016

Conseil municipal du 7 mars 2016 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Budget principal M14 – Vote du compte administratif et du compte de gestion 2015
2- Budget eau et assainissement M49 – Vote du compte administratif et du compte de gestion 2015
3- Subventions 2016 aux associations de la commune et à l’APIPAV
4- Demandes de subventions diverses
5- M49 – Demande d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables
6- M14 – Demande d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables
7- Autorisation donnée au Maire pour la signature d’une convention relative au périscolaire
8- SDE 07 – Demande de subvention éclairage public chemin de la Plaine et zone commerciale
9- Travaux vestiaires stade : Demande de subvention sur la réserve parlementaire de Mme la Députée
10- Syndicat Tout’enBus – Modification des statuts
11- CCPAV – Modification des statuts
Questions et informations diverses

PDF - 296.6 ko
7 mars 2016

Conseil municipal du 14 décembre 2015 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
2- M14 – Tarifs applicables au 1er janvier 2016
3- M49 – Tarifs applicables au 1er février 2016
4- Décision modificative n° 1 du budget principal M14
5- Conditions de délivrance des concessions au cimetière et au columbarium
6- Modification du règlement de la salle polyvalente
7- Demande concours financier pour la création d’un Club House et la mise aux normes accessibilité des vestiaires du stade
8- Ardèche Claire – Retrait de communes
Questions et informations diverses

PDF - 413.8 ko
14 décembre 2015

Conseil municipal du 23 novembre 2015 à 20 h 00

Ordre du jour :
1 - Création CUI-CAE pour exercer les fonctions d’aide maternelle
2- Demande utilisation de la salle polyvalente à la crèche La Maison des Coccinelles
Questions et informations diverses

PDF - 122.5 ko
CR du 23 novembre

Conseil municipal du 5 octobre 2015 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Autorisation donnée au Maire pour la signature des conventions de prestations de services relatives à la mise en œuvre des activités périscolaires
2- Délivrance des concessions au cimetière communal
3- Instauration de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public (GRDF)
4- Avis sur le projet de schéma de mutualisation de la Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals 2015-2020
5- Communication du rapport d’activités 2014 du SIDOMSA

PDF - 224.6 ko
5 octobre 2015

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 20 juillet 2015 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Choix du bureau d’études pour la révision du Plan Local d’Urbanisme
2- Approbation des marchés de travaux Route Nationale 102 – Première tranche
3- Tarifs du cinéma itinérant le 17/08/2015 et reversement des bénéfices de la buvette au profit du CCAS
4- Tarifs cantine et garderie au 1er septembre 2015
5- Suite donnée au questionnaire distribué aux parents d’élèves sur l’opportunité de la mise en place d’un service de garderie et de cantine scolaire le mercredi midi
6- Approbation Avant-Projet Sommaire pour la création d’un Club House au stade de Saint-Didier et demandes de subventions
7- CCPAV - Communication du rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets
8- CCPAV – Communication du rapport d’activités 2014 du Service Public d’Assainissement Non Collectif

PDF - 256.7 ko
20 juillet 2015

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 1er juin 2015 à 20 h 30

Ordre du jour :

1- Approbation des marchés de travaux « Extension de la Mairie »
2- Modification du règlement intérieur des Temps d’Activités Périscolaires et autorisation donnée au Maire pour la signature des conventions de prestation de services pour l’année scolaire 2015-2016
3- Tableau des effectifs : créations et suppressions de postes
4- Adhésion de la commune de Mercuer au Syndicat Mixte Le Bourdary
5- Adhésion de la commune de Saint Etienne de Fontbellon au Syndicat de Transport Urbain TOUT’ENBUS
6- Motion pour la sauvegarde des libertés locales

Questions et informations diverses

PDF - 327.3 ko
1er juin 2015

Conseil municipal du 13 avril 2015 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Vote des taux des impôts locaux 2015
2- Budget principal M14 – Vote du budget 2015
3- Budget eau et assainissement M49 – Vote du budget 2015
4- Approbation de la modification simplifiée n° 1 du PLU
5- Amicale Laïque – Reversement de la subvention du Conseil Général « sortie du patrimoine »
6- Régularisation cessions SOULIER Eric
7- Archer 07 – Interventions activités périscolaires
8- Autorisation donnée au Maire pour la signature de la convention relative au SAIP
9- SIVU des Inforoutes de l’Ardèche – Demandes d’adhésions de communes et syndicat
10- Modification du règlement de la cantine scolaire
11- Communication du rapport d’activités 2013-2014 du Syndicat Tout’enBus

PDF - 248.7 ko
13 avril 2015

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 9 mars 2015 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Vote du compte administratif et du compte de gestion 2014 du budget principal M14
2- Vote du compte administratif et du compte de gestion 2014 du budget eau & assainissement M49
3- Modification des statuts de la communauté de communes du Pays d’Aubenas-Vals
4- Régularisation documents d’arpentage propriété SOULIER Eric
5- Mise à disposition de la salle polyvalente réseau AGAM (pôle SENIORS)
6- Croix Rouge – Prêt salle polyvalente
7- Sensibilisation aux pratiques musicales pour l’année scolaire 2015-2016
8- Subventions 2015 aux associations de la commune et à l’APIPAV
9- Demande de subvention de l’ESEA Handball
10- Convention d’accueil des enfants de la commune en classe CLIS de l’école Beausoleil d’Aubenas
11- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
12- Travaux RN102 – Demande de subvention réserve parlementaire du sénateur
13- Travaux d’éclairage public chemin de la Tourasse – Demande de subvention au SDE07
14- Travaux d’éclairage public RN 102 (1ère tranche) – Demande de subvention au SDE07
15- Autorisation donnée au Maire pour la signature de conventions de passage
Questions et informations diverses
-  Nettoyage des berges de l’Ardèche du samedi matin 21 mars 2015

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9 mars 2015

Conseil municipal du 15 décembre 2014 à 20 h 00

Ordre du jour :

1- Approbation de l’avant-projet pour les travaux d’eau potable, d’assainissement collectif et eaux pluviales sur la RN 102 et demandes de subventions.
2- Adhésion au service commun mutualisé d’instruction des autorisations de droit des sols mis en place par la Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals.
3- Prescription de la modification simplifiée du PLU.

Questions et informations diverses

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15 décembre 2014

Conseil municipal du 24 novembre 2014 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Budget principal M14 – Tarifs communaux applicables au 1er janvier 2015
2- Budget eau et assainissement M49 – Tarifs applicables au 1er février 2015
3- Taxe d’aménagement : exonération de la taxe d’aménagement pour les surfaces des abris de jardin soumis à Déclaration Préalable
4- SDE 07 – Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents
5- CCPAV – Modification des statuts
6- Motion d’opposition au projet du gouvernement de supprimer les dotations aux communes pour les distribuer aux intercommunalités
7- Approbation de l’avant-projet pour l’extension de la Mairie et demande DETR 2015
Questions et informations diverses

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24 novembre 2014

Conseil municipal du 15 septembre 2014 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Règlement intérieur des Temps d’Activités Périscolaires
2- Convention de prestation de services relative à la mise en œuvre des activités périscolaires
3- Approbation du règlement d’utilisation de l’aire de jeux
4- Création et suppression de poste
5- Autorisation donnée au Maire pour la signature du permis de construire relatif à l’extension de la Mairie
6- Demande de subvention Rallye de l’Ardèche
7- Convention de partenariat cinéma itinérant été 2015
8- CCPAV – Désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
9- CCPAV – Désignation d’un membre au Comité de Pilotage voie douce-voie verte
10- CCPAV – Communication du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets
11- SDE07 – Modification des statuts et mise à jour des collectivités adhérentes
12- Motion de soutien à l’Association des Maire de France pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
13- Délibération d’affirmation et de soutien de la commune au Conseil Général de l’Ardèche et à son maintien dans l’organisation territoriale

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15 septembre 2014

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 2 juin 2014 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Budget principal M14 – Décision modificative n° 1
2- Subventions 2014 allouées aux associations de la commune
3- Nomination du référent ambroisie de la commune
4- Réforme des rythmes scolaires
5- Fête du 14 juillet

Questions et informations diverses

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2 juin 2014

Conseil municipal du 28 avril 2014 à 20 h 30

Ordre du jour :
1- Vote des taux des contributions directes
2- Vote du budget principal M14 2014
3- Vote du budget annexe M49 2014
4- Ecole – Mise en place d’un sol coulé dans la cours
5- Concours du receveur municipal – Attribution d’indemnités
6- Sivu des Inforoutes de l’Ardèche – Adhésions et transferts d’adhésions
7- CNAS – Désignation des délégués locaux
8- Commission communale des Impôts Directs

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28 mars 2014

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 28 mars 2014 à 18 h 00

Ordre du jour :
1- Installation du Conseil Municipal
2- Désignation du secrétaire de séance
3- Election du Maire
4- Fixation du nombre d’adjoints
5- Election des adjoints
6- Constitution des commissions communales
7- Désignation du délégué à la Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals et de son suppléant
8- Indemnités de fonction du Maire et des adjoints
9- Délégations de fonctions du Maire
10- Désignation des délégués aux divers syndicats : Syndicat du Bourdary, SIVU des Inforoutes de l’Ardèche, Syndicat Mixte Ardèche Claire, Tout’enBus, Commission d’accessibilité de la CCPAV
11- Renouvellement du Comité Syndical du SDE07 – Désignation du représentant de la commune au collège électoral d’arrondissement
12- Désignation du correspondant défense de la commune

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28 mars 2014

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 17 mars 2014 à 20 H 30

Ordre du jour :
1- Budget principal M14 – Vote du compte administratif 2013
2- Budget eau et assainissement M49 – Vote du compte administratif 2013
3- M49 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
4- Sensibilisation aux pratiques musicales année scolaire 2014-2015
5- Modification des statuts du SDE 07
6- SDE 07 – Rénovation des luminaires d’éclairage public – Convention d’organisation temporaire de la Maîtrise d’Ouvrage
7- Ardèche Claire – Demande d’adhésion de la Communauté d’Agglomération du Gard Rhodanien
8- Convention d’accueil des enfants de la commune en classe de CLIS de l’école Beausoleil Aubenas
9- Modification du règlement du service de l’eau
10- Règlement d’utilisation du terrain multisports
11- Révision du Plan Local d’Urbanisme

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17 mars 2014

Questions et informations diverses

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Réglement terrain multisports

Conseil municipal du 16 décembre 2013 à 18 h 00

Ordre du jour :
1- Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire pour le risque « prévoyance »

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16 décembre 2013

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 18 novembre 2013

Ordre du jour :
1- Budget principal M14 – Décision modificative n° 1
2- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals
3- Avis de la commune sur le projet de PLH
4- Projet de PLU Intercommunal – Demande suppression de l’article 63 Du projet de loi ALUR
5- Cessions gratuites de terrains – Famille BOILLON
6- Contrats d’assurance des risques statutaires
7- Recensement de la population 2014 – Recrutement de deux agents recenseurs
8- Demande de subvention « Classe de découverte » - CLIS de Labégude
9- Demande de subvention de l’Association sportive du Collège de Jastres
10- Réforme des rythmes scolaires

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18 novembre 2013

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 26 août 2013

Ordre du jour :

1- Composition du Conseil Communautaire 2014 de la CCPAV – Maintien des deux sièges de la commune de Saint-Andéol-de-Vals
2- Durée d’amortissement des subventions d’équipement aux organismes publics
3- Décision modificative n° 1 du budget principal M14
4- Association « Les Rendez-vous du Jeudi » - Utilisation de la salle polyvalente
5- Régularisation documents d’arpentage et élargissements

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26 août 2013

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 24 juin 2013

Ordre du jour :

1- Travaux d’agrandissement de l’Ecole : Avenant n° 1 au marché de travaux – Lot 3 – Charpente-Bois-Couverture
2- ACALJ-Convention de mise à disposition du personnel (Centre de Loisirs Itinérant)
3- Sensibilisation aux pratiques musicales année scolaire 2013-2014
4- Rapport d’activité du syndicat Tout’enBus
5- Modification des statuts du syndicat Tout’enBus
6- Autorisation d’utilisation du cadastre par la Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals
7- Mise à disposition d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI) par le CDG07
8- Créations et suppressions de postes

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24 juin 2013

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 15 avril 2013

Ordre du jour :

1- Subventions 2013 aux associations de la Commune
2- Subvention à l’APIPAV
3- Vote des taux des impôts locaux 2013
4- Terrain multisports – Choix de l’entreprise
5- M14 – Vote du budget principal 2013
6- M49 – Vote du budget annexe « eau et assainissement » 2013
7- Demande d’utilisation de la salle polyvalente par l’association COOL DANSE
8- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals
9- PLU – Abandon de la révision simplifiée

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15 avril 2013

Questions et informations diverses

Conseil municipal du 25 mars 2013

Ordre du jour :

1- Budget principal M14 – Vote du compte administratif 2012
2- Budget annexe M49 – Vote du compte administratif 2012
3- Modification du règlement de la Salle Polyvalente
4- Réforme des rythmes scolaires – Report de la date d’application de la réforme
5- Motion relative au maintien des missions ATESAT et ADS en Ardèche
6- Cession gratuite consorts COMTE-Commune de Saint Didier sous Aubenas
7- Dénomination future voie communale
8- Modification des statuts du SDE 07 et mise à jour de la liste des collectivités adhérentes à la compétence facultative MDE
9- Vente délaissé de concession au cimetière

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25 mars 2013

10- Demandes de subventions diverses
Questions et informations diverses

Conseil municipal du 28 janvier 2013

Ordre du jour :

- Emprunt travaux d’extension et d’aménagement de l’école communale
- Espace multisports - Demande de subvention sur la réserve parlementaire de Mme la Députée
- SIVU des Inforoutes de l’Ardèche - Demande d’adhésion de la commune de Creysseilles
- Sivu des Inforoutes de l’Ardèche - Modification des statuts
- Sivu des Inforoutes de l’Ardèche - Adhésion du Conseil Général
- Renouvellement de la convention ATESAT
- Subvention exceptionnelle sortie scolaire "classe à la ferme"

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28/01/2013

Questions et informations diverses

- 2012

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05/03/2012
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26/03/2012
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04/06/2012
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28/06/2012
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10/09/2012
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01/10/2012
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22/10/2012
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19/11/2012
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17/12/2012


- 2011

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14/02/2011
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28/03/2011
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18/04/2011
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23/05/2011
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04/07/2011
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26/09/2011
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28/11/2011
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12/12/2011